TAS : Première victoire du CS Chebba

Publié par Tunisie Foot le : lundi 31 mai 2021 dans la catégorie Divers Favori

Le CS Chebba a indiqué qu'il a obtenu aujourd'hui gain de cause auprès du Tribunal Arbitral du Sport dans la première affaire qui l'oppose à la Fédération Tunisienne de Football.

Ce dossier concerne les sanctions infligées contre la formation de Chebba à la suite des publications sur la page officielle du club.

Des amendes de plusieurs centaines de milliers de dinars avaient été infligées au CS Chebba dans cette affaire.

Aujourd'hui, le Tribunal Arbitral du Sport a indiqué que ces publications ne pouvaient pas faire l'objet de sanctions tout en annulant les sanctions de la commission d'appel de la FTF.

De plus, les sommes réglées par le CS Chebba devront lui être remboursées.

@kawarji

Publié par TS le Lundi 31 mai 2021 à 13:47

ce n'est pas ce qui compte!
est ce que la décision d'exclusion des compétitions organisées par la ftf était légale ou non, au motif du non paiement par la chebba des frais d'inscription et des pénalités.
là, est le noeud du problème.
quand le TAS donnera une réponse à cette question, on pourra statuer sur le fonds du problème.

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